Les contrats commerciaux sont d’une importance capitale pour une société et représentent sa source de revenus. Une mauvaise rédaction des contrats peut entraîner de long blocage et des situations conflictuelles entre cocontractants. Maître Asmae KIRIMOV accompagne ses clients dans les différentes phases de la vie du contrat, de sa formation en passant par son exécution et in fine son extinction.
La sécurité juridique des contrats est un élément clé pour une entreprise. Sans cet élément, il est difficile d’envisager de maintenir une activité pérenne sur le long terme. Contrat de vente, de fourniture, d’approvisionnement ou encore partenariat, chaque acte dispose de son propre régime juridique et possède des subtilités qu’il convient de maîtriser pour assurer le bon fonctionnement de la relation.
L’adaptabilité et l’agilité doivent être les maîtres-mots qui guident la plume du rédacteur d’un contrat. Nombre de modèles de contrats existent sur internet, mais aucun ne permet réellement de s’adapter aux contraintes de votre entreprise. Maître KIRIMOV possède une solide expérience en droit des contrats et est à même de rédiger vos futures stipulations contractuelles en respectant vos contraintes et vos besoins.
Identifier les risques est un enjeu crucial en présence d’un contrat. Une analyse poussée met en lumière les failles juridiques et permet d’identifier les éventuelles stipulations n’étant plus à jour. Il sera crucial de mettre à jour la matrice de contrat dont dispose la société afin qu’elle soit toujours à la pointe de la dernière évolution juridique.
Un contrat bien rédigé est celui qui anticipe les potentielles situations litigieuses, les verrouille et offre une solution pour que ces litiges disparaissent le plus vite possible en évitant une phase contentieuse. Naturellement, l’anticipation augmente la protection juridique d’une société face à une inexécution ou une prestation qui ne serait pas conforme aux attentes contractuelles. Le contrat pourra par exemple définir les attendus de la relation contractuelle pour chaque partie en rédigeant un préambule au contrat. Le contrat pourra prévoir en outre des clauses d’arbitrage ou de médiation afin d’éviter un contentieux judiciaire.
Basé à Pau, le cabinet accompagne les TPE, PME, entrepreneurs et commerçants de la Nouvelle-Aquitaine et d’Occitanie, avec un suivi personnalisé et réactif. Être bien accompagné dès la phase de formation du contrat permet au dirigeant de piloter l’activité de sa société sans se soucier de la fiabilité de ses contrats. Le cabinet vous propose un accompagnement sur mesure pour répondre à l’ensemble de vos besoins.